Détails

Écrit par Elie Chancelin

Catégorie : Etudier à l'étranger

1. Je suis diplômé d'un établissement d'enseignement supérieur d'un des pays de la CEI. Dois-je faire reconnaître mon diplôme pour m'inscrire aux études doctorales en Russie ? Si oui, est-il obligatoire de faire apostiller le diplôme dans mon pays ?

Dans votre cas, la reconnaissance du diplôme est obligatoire. Pour cette démarche il convient de fournir l'original du diplôme dûment légalisé. La légalisation peut s'effectuer par le biais d'une apostille si votre pays a ratifié la convention de la Haye.

Si vous êtes titulaire d'un diplôme d'enseignement supérieur et souhaitez vous inscrire aux études doctorales votre diplôme doit passer une expertise conformément à l'Accord relatif à la reconnaissance mutuelle et à l'équivalence des diplômes, des grades universitaires et des titres scientifiques, signé par les gouvernements de la République de Bélarus, la République de Kazakhstan, la République de Kirghizstan, la Fédération de Russie et la République de Tadjikistan.

2. Sur le site de Rosobrnadzor il est mentionné que l'équivalence des diplômes dans le domaine médical est établie par le Roszdravnadzor. Merci de me communiquer les coordonnées du service compétent.

Les titulaires des diplômes étrangers dans le domaine médical et pharmaceutique peuvent obtenir l'autorisation d'exercer une activité professionnelle en Russie à condition d'avoir obtenu l'équivalence de leurs diplômes auprès du Rosobrnadzor et du Roszdravnadzor. Pour plus d'information concernant la reconnaissance des diplômes cliquez ici.
Pour plus d'information sur la reconnaissance des diplômes professionnels, consulter le Règlement administratif du Service fédéral de contrôle de la santé publique et de la sécurité sociale, datant du 07.06.2010, relatif à l'obtention de l'autorisation d'exercer une activité professionnelle en Russie, par les titulaires des diplômes étrangers dans le domaine médical et pharmaceutique Ce règlement est disponible sur le site du Roszdravnadzor.

Pour obtenir des renseignements et prendre rendez-vous composer +7 (495) 698-43-31

e-mail: Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Informations générales +7 (495) 698-46-28
Les examens spécifiques visant à autoriser l'exercice d'une activité professionnelle sont organisés dans les établissements d'enseignement supérieur et de formation de technicien supérieur dont la liste est publiée annuellement sur le site de Roszdravnadzor http://www.roszdravnadzor.ru/

3. Merci de me renseigner au sujet de la reconnaissance du diplôme de " candidat ès sciences ". (Note du traducteur : Diplôme reconnu d'un niveau comparable à celui de doctorat en France, suite à un accord entre le gouvernement français et le gouvernement de la Fédération de Russie signé à Saint-Pétersbourg le 12 mai 2003.).

Le service public de reconnaissance des diplômes étrangers attestant les grades universitaires et les titres scientifiques est gratuit pour le demandeur. La procédure peut être différente pour les personnes originaires des pays, qui ont signé ou non avec la Russie, des accords (protocoles, conventions) relatifs à la reconnaissance des grades universitaires et des titres scientifiques:
- Les personnes originaires des pays ayant signé avec la Russie des accords applicables aux diplômes présentés pour la reconnaissance, doivent obtenir l'équivalence de leurs grades universitaires et de leurs titres scientifiques. Ils ne sont pas obligés de passer des épreuves visant à confirmer leur qualification;
- Les personnes originaires des pays n'ayant pas signé avec la Russie les accords applicables aux diplômes présentés pour la reconnaissance, doivent obtenir l'équivalence de leurs grades universitaires et de leurs titres scientifiques, et passer des épreuves visant à confirmer leur qualification.

Le demandeur fourni au Rosobrnadzor, le dossier qui peut être transmis par voie postale ou présenté directement.

Réception des dossiers:
du lundi au jeudi - de 10h00 à 17h30,
vendredi - de 10h00 à 16h30,
fermeture - de 12h00 à 13h00.

Liste des pièces а présenter pour la reconnaissance d'un diplôme délivré par un pays ayant signé un accord avec la Russie:

1) A la guise du demandeur : la requête rédigée par l'employeur du demandeur, signée par le dirigeant ou par son adjoint et tamponnée ; ou la demande de reconnaissance de conformité du diplôme au grade universitaire existant en Russie, rédigée et signée par le demandeur.
2) Une copie du diplôme présenté pour la reconnaissance, dûment certifiée ; la traduction en russe du diplôme présenté pour la reconnaissance, dûment certifiée.
3) Fiche de contrôle (voir le modèle dans l'Annexe 3 au Règlement administratif)sous forme électronique sur disquette (format .doc ou .rtf) et en 2 exemplaires sur papier.
4) Une enveloppe avec l'adresse du demandeur et avec les timbres du montant nécessaire à la faire parvenir à ce dernier.
5) Si la demande est rédigée par l'employeur, une enveloppe avec l'adresse de celui-ci et avec les timbres d'un montant nécessaire à la faire parvenir à ce dernier.

Pour la reconnaissance d'un diplôme délivré par un pays n'ayant pas signé d'accords avec la Russie:
1) A la guise du demandeur : La requête rédigée par l'employeur du demandeur, signée par le dirigeant ou par son adjoint et tamponnée ; ou la demande de reconnaissance de conformité du diplôme au grade universitaire existant en Russie, rédigée et signée par le demandeur (Voir le modèle dans l'Annexe 1 au Règlement administratif
2) Une copie du diplôme présenté pour la reconnaissance, dûment certifiée ; la traduction en russe du diplôme présenté pour la reconnaissance, dûment certifiée.
3) Fiche de contrôle (voir Annexe 3 au Règlement administratif sous forme électronique sur disquette (format .doc ou .rtf) et en 2 exemplaires sur papier.
4) Diplômes d'enseignement supérieur ou post-universitaire (ou d'enseignement équivalent а celui-ci) obtenus par le demandeur avant d'obtenir le diplôme présenté pour la reconnaissance.
Chacun des documents mentionnés ci-dessus doit être accompagné par les pièces suivantes dûment certifiées:
une copie du document ;
sa traduction vers la langue russe;
une copie d'attestation d'équivalence (le cas échéant).
La présentation des diplômes post-universitaires (ou équivalents) n'est pas obligatoire.
5) Diplômes attestant les grades universitaires du demandeur (autres que celui présenté pour la reconnaissance).
Chacun des documents mentionnés ci-dessus doit être accompagné des pièces suivantes dûment certifiées:
une copie du document;
sa traduction vers la langue russe;
une copie d'attestation d'équivalence (le cas échéant).
La présentation des diplômes attestant les grades universitaires n'est pas obligatoire.
6) La liste des travaux scientifiques et didactiques du demandeur publiés ou ayant valeur de publication scientifique (voir le modèle dans l'Annexe 4 au Règlement administratif
7) La thèse en russe (en reliure rigide) signée par le demandeur.
8) Enveloppe avec l'adresse du demandeur et avec les timbres d'un montant nécessaire а la faire parvenir à ce dernier.
9) Si la demande est rédigée par l'employeur, une enveloppe timbrée avec l'adresse de celui-ci afin de lui faire parvenir la réponse.

Un dossier est constitué pour chaque titulaire de diplôme ayant présenté la demande auprès du Rosobrnadzor.

Le délai d'examen du dossier est de 4 mois. A l'issue de cette période, le demandeur se voit délivrer une attestation d'équivalence ou refuser la reconnaissance du diplôme.

Le délai peut être prolongé dans les cas suivants :
de trois mois, si le Service du Rosobrnadzor chargé de la reconnaissance des chercheurs et des enseignants-chercheurs adresse au demandeur une demande d'informations complémentaires;
d'un mois, si l'examen du dossier est reporté à la session suivante du Conseil d'experts auprès de la Commission supérieure d'attestation (faute de présence à la session, d'un expert compétent ayant le même profil que le demandeur, ou suite à l'encombrement du Conseil d'expert face à un nombre trop important des dossiers);
de quatre mois, si la thèse du demandeur est transmise par le Conseil d'experts ou par la présidence de la Commission au jury de thèse pour un compte-rendu collectif;
de trois mois, si le Conseil d'experts ou la présidence de la Commission adresse au demandeur une demande d'informations complémentaires;
de deux mois, si le demandeur est invité à la séance du Conseil d'experts;
de trois mois, si une personne physique ou morale a déclaré une non-conformité des documents présentés par le demandeur aux exigences russes concernant les candidats aux grades universitaires (suite à la nécessité de l'examen de la déclaration).

Si la conclusion du conseil d'expert n'est pas conforme aux exigences établies le dossier est transmis а un autre conseil d'expert auprès de la Commission supérieure d'attestation et le délai est prolongé du fait de la reprise d'une partie de la procédure administrative.

Pour de plus amples informations concernant la reconnaissance des grades universitaires, voir le Règlement administratif
du Service fédéral de contrôle de l'éducation et de la recherche, relatif а la reconnaissance des grades universitaires et des titres scientifiques, disponible sur le site du Rosobrnadzor.

A l'issue de la procédure le demandeur se voit :
- délivrer une attestation d'équivalence du diplôme présenté à l'examen;
- délivrer une attestation de refus de reconnaissance du diplôme présenté à l'examen.

Contact:
Adresse postale: 127994, Moscou, ul. Renseignements, 16, auprès du Service chargé de la reconnaissance des chercheurs et des enseignants-chercheurs +7 (495) 608-61-21, +7 (495) 608-61-61

Renseignements concernant l'admission du dossier, l'achèvement de l'examen du dossier ou le prolongement du délai de l'examen:
+7 (495) 608-61-20 (sciences médicales, biologiques et agricoles);
+7 (495) 608-63-44 (sciences naturelles et de l'ingénieur);
+7 (495) 608-66-20 (sciences humaines et sociales).
Accueil:
Du lundi au jeudi de 9h00 à 17h30,
le vendredi de 9h00 à 16h30,
fermeture - de 12h00 à 13h00.

Demandes de rendez-vous:
+7 (495) 608-61-21

4. Dois-je faire reconnaître mon diplôme si mon but n'est pas de faire des études supérieures en Russie et d'obtenir d'autres diplômes mais uniquement de m'inscrire en formation continue ? (en cours du perfectionnement professionnel)

Les conditions d'admission en formation continue sont établies par l'établissement d'enseignement qui organise ladite formation. Généralement la nationalité de l'étudiant n'est pas prise en compte et la reconnaissance de ses diplômes n'est pas nécessaire. Pour de plus amples informations concernant les conditions d'admission, adressez-vous directement а l'établissement auquel vous souhaitez vous inscrire.

5. J'ai fait des études dans un établissement d'enseignement publique, dans mon pays. Mon diplôme est rédigé en deux langues (annexe au diplôme également en deux langues). Mon école m'a annoncé que ce diplôme est un diplôme international et qu'il n'est pas obligatoire de le faire reconnaître et apostiller (ni de faire d'autres démarches relatives à sa reconnaissance en Russie). Est-ce vrai ?

Cela n'est pas tout а fait vrai, on vous a donné une information erronée. Le Rosobrnadzor ne reconnaît que les diplômes conformes au standard national. Or, les documents internationaux " bilingues " ne sont pas actuellement prévus par la législation russe. Ainsi, si vous souhaitez poursuivre des études en Russie il vous faut faire reconnaître vos diplômes.

1. Est-il obligatoire de faire reconnaître le diplôme de bakalavr (Note de traducteur : diplôme comparable а une licence en France) délivré dans les pays baltes (Estonie, Lituanie, Lettonie) pour s'inscrire à un établissement d'enseignement supérieur russe ou est-il suffisant de présenter sa traduction en russe certifiée par un notaire ?

A ce jour, la Russie a signé des accords de reconnaissance mutuelle des diplômes avec toutes les républiques de l'ex-URSS, à l'exception de la Géorgie, l'Ouzbékistan et des pays baltes. Par conséquent, il est obligatoire de faire dûment légaliser et de faire reconnaître votre diplôme.

2. L'établissement d'enseignement en question n'existe plus. Est-ce que cela peut poser des problèmes pour faire reconnaître le diplôme ?

Lors de l'expertise, on vérifie si au moment de la délivrance de votre diplôme, l'établissement d'enseignement était titulaire de l'accréditation nationale et d'un agrément lui permettant de mener une activité éducative. Dans votre cas, une demande peut être formulée auprès de l'autorité compétente de votre pays.

3. D'après l'article 16 du document " Modalité de reconnaissance et d'établissement d'équivalences en Russie…du 14.04.2009 ", les diplômes reconnus équivalents aux diplômes russes au titre des accords internationaux relatifs à la reconnaissance mutuelle, doivent être acceptés par les établissements d'enseignement sans procédure de reconnaissance. Est-ce que cela veut dire que la procédure de reconnaissance n'est pas obligatoire et que le diplôme accompagné d'une traduction doit être accepté pour l'inscription aux études doctorales ? (Je suis diplômé d'un programme international de master.)

Dans l'article 16 du document que vous mentionnez, il s'agit des diplômes d'enseignement général, c'est à dire de ceux obtenus à l'issue des études secondaires. Les titulaires des diplômes étrangers (y compris ceux délivrés dans les pays de la CEI) qui souhaitent s'inscrire aux études doctorales en Russie, doivent fournir une attestation d'équivalence de leurs diplômes à ceux délivrés par les établissements russes d'enseignement supérieur sous tutelle du Ministère de l'Education générale et professionnelle de la Fédération de Russie. Ainsi, la procédure de reconnaissance est obligatoire.

4. Est-il possible de faire reconnaître en Russie un diplôme d'enseignement supérieur dans le domaine médical si la spécialité figurant sur le diplôme n'est pas enseignée en Russie?

Lors de l'examen du diplôme, le Rosobrnadzor, le cas échéant, détermine quel programme (métier, profession) enseigné en Russie correspond le mieux à la spécialité en question et peut servir de référence pour établir l'équivalence. (Article 5 de la " Modalité de reconnaissance et d'établissement de l'équivalence des diplômes étrangers en Russie (Validée par le Décret N 128 du Ministère de l'Education et de la Science du 14.04.2009)

1. Est-il possible de transmettre par voie postale les certificats de fin d'études secondaires en vue de leur reconnaissance (et de les retourner de la même manière) ?

Oui, le dossier peut être transmis par voie postale. Les enveloppes doivent porter une mention " Признание ИДО " (" Reconnaissance des diplômes étrangers ") et être adressées à : Рособрнадзор, ул.Шаболовка, 33, Москва, 117997. (Rosobrnadzor, Ul. Shabolovka, d.33, k.102, MOSCOU, 117997, RUSSIE ). Attention : le dossier transmis par voie postale doit comprendre L'ORIGINAL et les copies des documents ainsi que la demande de réponse par courrier (voir rubrique Liste des pièces à fournir sur le site du Service fédéral d'expertise Glavexpertcentre)

2. Si je souhaite étudier dans un établissement particulier d'enseignement supérieur à Moscou, dois-je faire la demande de reconnaissance auprès de cet établissement ou auprès d'un autre organisme d'expertise compétent ?

Toute demande relative à la reconnaissance doit être formulée auprès du Rosobrnadzor ou auprès du Glavexpertcentre dépendant de cet organisme. Les anciens centres d'expertise appartenant aux districts fédéraux n'existent plus. Les informations sur la reconnaissance des diplômes étrangers sont disponibles sur le site http://new.glavex.ru/nostr/
Contact:
Téléphone: (495) 649-80-72 poste 821
e-mail: Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

3. Est-il obligatoire de faire reconnaître le certificat de fin d'études délivré par le Ministère de l'Education d'une République de la CEI à l'issue des études dans une école secondaire russe ? Quels sont les actes réglementaires relatifs à cette question?

Vous mentionnez un ministère bizarre d'un pays encore plus bizarre. Supposons que vous ayez fait les études secondaires dans un des pays de la CEI et que vous souhaitiez vous inscrire dans un établissement d'enseignement supérieur en Russie. Dans ce cas, le document de référence serait la lettre du Rosobrnadzor "Concernant la reconnaissance des diplômes étrangers d'enseignement général fondamental et d'enseignement général secondaire" (Note de traducteur : diplômes comparables au diplôme national du brevet et au diplôme du baccalauréat en France) publiée annuellement et mentionnant les Etats de la CEI ayant signé avec la Russie des accords de reconnaissance mutuelle des diplômes. Les titulaires de diplômes d'enseignement général délivrés dans ces États sont dispensés de la procédure de reconnaissance des diplômes et doivent fournir aux commissions d'admission les originaux de leurs diplômes nationaux d'enseignement général accompagnés des traductions vers le russe certifiées par un notaire.

4. Faut-il faire reconnaître le certificat de fin d'études secondaires délivré dans une république de la CEI ? Mon pays et la Russie ont signé des accords relatifs а l'équivalence?

Non. La Fédération de Russie a signé avec certains pays des accords relatifs à la reconnaissance mutuelle des diplômes. Les titulaires de diplômes d'enseignement général délivrés dans ces pays sont dispensés de la procédure de reconnaissance des diplômes et doivent fournir aux commissions d'admission les originaux de leurs diplômes nationaux d'enseignement général accompagnés des traductions vers le russe certifiées par un notaire. La lettre d'information du Rosobrnadzor présentant la liste de ces pays est disponible ici

5. Faut-il faire légaliser le certificat de fin d'études secondaires délivré dans un Etat non-reconnu par la Russie (Pridnestrovie), si l'école qui l'a délivré dispense un enseignement conforme aux normes établies en Russie?

Non. Votre certificat sera accepté par les établissements éducatifs russes.

1. Merci de préciser quelles pièces sont à fournir pour le dossier de reconnaissance en 2010.

Le contenu minimum obligatoire d'un dossier de reconnaissance est le suivant:
1. Demande de reconnaissance du diplôme étranger adressée au Rosobrnadzor (s'établit automatiquement au moment de la présentation du dossier selon les informations figurant dans le formulaire à remplir en ligne, sur le site du Glavexpertcentre).
2. Une copie de la pièce d'identité (passeport ou carte d'identité) du demandeur et / ou du titulaire du diplôme, accompagnée, le cas échéant, d'une traduction en russe certifiée par un notaire.
3. Original du diplôme dûment légalisé (le cas échéant).
4. Original de l'annexe au diplôme dûment légalisé (le cas échéant) si ce dernier est prévu par la législation de l'Etat ayant délivré le diplôme. Ce document doit comprendre une liste des enseignements dispensés, des matières et des disciplines (modules) enseignées, ainsi que le nombre d'heures et toute autre précision utile.
5. Copies du diplôme (et de l'annexe) certifiées par un notaire et accompagnées, le cas échéant, de leur traduction en russe. Le nom, le prénom et le patronyme (si ce dernier existe) indiqués dans la traduction des diplômes doivent correspondre à ceux indiqués sur le visa d'entrée ou sur le cachet attestant de l'enregistrement sur le territoire de la Russie. De plus amples informations sont disponibles sur le site du Glavexpertcentre - cliquer ici

2. J'ai besoin de faire apostiller mes diplômes. Merci de me renseigner sur le délai et le tarif de ce service?

En 2010 la procédure de confirmation de diplômes nécessité un seul paiement : la taxe d'Etat. Cette taxe correspond а 300 roubles pour les diplômes de l'enseignement général, de l'enseignement professionnel et de la formation de technicien supérieur. La confirmation des diplômes d'enseignement supérieur nécessite une expertise. La taxe d'Etat pour la confirmation d'un dossier (diplôme + annexe au celui-ci) correspond à 2996,07 roubles hors TVA. La liste des taxes d'Etat correspondant aux services publics est disponible sur le site du Rosobrnadzor - cliquer ici.
Le délai maximum d'examen du diplôme est d'un mois à compter de la date de présentation de la demande. A l'issue de cette période le demandeur reçoit le diplôme avec une apostille ou se voit refuser la confirmation du diplôme.

3. Est-ce que les diplômes des établissements privés d'enseignement supérieur délivrés à l'étranger peuvent être reconnus en Russie?

Oui, à condition qu'au moment de la délivrance de votre diplôme l'établissement d'enseignement soit titulaire de l'accréditation nationale et d'un agrément lui permettant de mener une activité éducative.

4. Merci de préciser s'il est obligatoire de faire reconnaître ( et / ou confirmer) le diplôme délivré dans une des républiques soviétiques avant la désagrégation de l'URSS ? (en vue de l'inscription à un établissement d'enseignement supérieur).

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Écrit par Elie Chancelin

Catégorie : Etudier à l'étranger

La question. Comment et où le citoyen étranger, souhaitant enseigner en Fédération de Russie, doit recevoir le visa russe - la liste et l'ordre de la présentation des documents, aux quelles institutions il faut s'adresser après sa réception.

La réponse. La question sur la présentation et la distribution aux citoyens étrangers des visas pour l'entrée à la Fédération de Russie se rapporte à la compétence des Affaires Étrangères de la Fédération de Russie.

La question. Combien d'argent peut on importer à la Russie, quels documents sont nécessaires pour cela et dans quels cas.

La réponse. Cette question ne se rapporte pas à la compétence du service Fédéral migratoire.

La question. Quelles sont les règles de l'enregistrement à l'arrivée des citoyens étrangers souhaitant d'enseigner ici - les délais, les documents nécessaires, aux quels organismes il faut s'adresser.

La réponse. Selon l'article 20 de la loi Fédérale du 18 juillet 2006 N 109-LF "Sur le compte migratoire des citoyens étrangers et les personnes sans citoyenneté en Fédération de Russie" le citoyen étranger vivant provisoirement ou demeurant provisoirement est obligé de se faire recenser selon la place du séjour en Fédération de Russie à l'expiration de trois journées de travail depuis l'arrivée à la place du séjour.

Le citoyen étranger à l'arrivée à la place du séjour présente à la partie acceptant la carte d'identité reconnu en Fédération de Russie, ainsi que la carte migratoire.

La partie acceptant remplit le formulaire de l'avis de recensement du citoyen étranger selon la place du séjour et présente l'avis indiqué de l'arrivée du citoyen étranger à la place du séjour, ratifié par la décision du Gouvernement de la Fédération de Russie du 15 janvier 2007. ¹ 9 "Sur l'affirmation des Règles de la réalisation du compte migratoire des citoyens étrangers et les personnes sans nationalité en Fédération de Russie", ainsi que la copie du passeport et la carte migratoire à l'organisme du recensement migratoire directement ou l'envoie par le pli dans l'ordre établi.

Selon les positions de l'article 2 de la loi indiquée Fédérale la partie acceptant le citoyen étranger ou les personnes sans citoyenneté en Fédération de Russie, - le citoyen de la Fédération de Russie le citoyen étranger, demeurant constamment en Fédération de Russie, ou la personne sans citoyenneté, la personne civile, la filiale ou la représentation de la personne civile, l'institution fédérale du pouvoir d'Etat, l'institution du pouvoir d'Etat du sujet de la Fédération de Russie, l'administration autonome locale, la représentation diplomatique ou l'institution consulaire de l'Etat étranger en Fédération de Russie, l'organisation internationale ou sa représentation en Fédération de Russie ou la représentation de l'Etat étranger à l'organisation internationale se trouvant en Fédération de Russie, près de qui le citoyen étranger ou la personne sans citoyenneté réside (se trouve) en réalité ou à qui le citoyen étranger ou la personne sans citoyenneté travaille.

La question. Qu'est-ce que c'est que la carte migratoire et pour quel but elle est donnée?

La réponse. Le point 3 de l'article 30 de la loi Fédérale du 25 juillet 2002 N 115-LF "Sur la position juridique des citoyens étrangers en Fédération de Russie" dit: "Le citoyen étranger remplit la carte migratoire à l'entrée à la Fédération de Russie, qui est présentée avec la carte d'identité du citoyen étranger, au fonctionnaire de l'organisme du contrôle frontalier dans le point du laissez-passer dans la Frontière de l'Etat de la Fédération de Russie. Au départ de la Fédération de Russie le citoyen étranger est obligé de livrer la carte migratoire au fonctionnaire de l'organisme du contrôle frontalier dans le point du laissez-passer dans la Frontière de l'Etat de la Fédération de Russie. Le fonctionnaire de l'organisme du contrôle frontalier met dans la carte migratoire la marque sur l'entrée du citoyen étranger à la Fédération de Russie et la marque sur son départ de la Fédération de Russie ".

La carte migratoire du modèle commun était mise en vigueur conformément à l'Accord entre le Gouvernement de la Fédération de Russie et le Gouvernement de la République de Biélorussie du 5 octobre 2004 en vue du recensement approprié des citoyens étrangers et les personnes sans citoyenneté, entrant provisoirement en Fédération de Russie et/ou la République de Biélorussie, et du contrôle de leur séjour temporaire sur le territoire des Etats des Parties (le Traité sur la création de la Fédération du 8 décembre 1999). La ratification du Traité indiqué est réalisée par la loi Fédérale du 9 janvier 2006 N 15-LF.

Le fonctionnement du Traité indiqué sur l'utilisation de la carte migratoire du modèle commun se répand pour les citoyens étrangers et les personnes sans citoyenneté, les Etats entrant les territoires des Parties du territoire du troisième Etat.

La carte migratoire du modèle commun - le document contenant l'information sur le citoyen étranger, entrant en Fédération de Russie et - ou la République de Biélorussie et servant du compte et du contrôle de son séjour temporaire sur les territoires des Etats des Parties.

Le modèle du formulaire de la carte migratoire représente deux parties de 85x125 mm, installant horizontalement et ayant la ligne perforée de la rupture entre lui-même.

Sur chaque partie de la carte migratoire la disposition des colonnes, le texte et leur contenu sont identique.

Le texte dans la carte migratoire est imprimé en russe et anglais. Les caractères imprimés doivent être bien distinctifs et lus.

Sur la partie faciale de la carte migratoire il y a l'inscription "DELIVREE GRATUITEMENT".

La carte migratoire est délivrée gratuitement par les membres des équipages des navires aériennes, marins, fluviaux, au parcours par voie ferrée - par les membres du personnel du train, au parcours par les transports routiers - par les conducteurs. Dans les cas exceptionnels la réception et le remplissement de la carte migratoire est réalisée directement dans des aéroports dans les salles d'arrivée, aux gares ferroviaires ou aux stations, aux points de route du laissez-passer avant le contrôle frontalier.

Le citoyen étranger remplis la carte migratoire dans la translittération russe ou latine conformément aux données indiquées dans le passeport ou un autre document, remplaçant-le, destiné pour le départ à l'étranger.

Les parties "A" et "B" de la carte migratoire sont remplies par le citoyen étranger lisiblement par les encre par les lettres imprimées, sans ratures et corrections, dans les paragraphes et colonnes strictement conduits.

En remplissant les deux parties de la carte migratoire le citoyen étranger les signer et indiquer la date du remplissement et puis les présenter personnellement au fonctionnaire de l'institution correspondant compétent.

La partie "A" de la carte migratoire avec la marque de l'entrée est retirée au citoyen étranger et se dirige pour la rectification et la garde à l'institution correspondante compétente.

La partie "B" de la carte migratoire est gardé chez le citoyen étranger au cours de toute la période du séjour sur les territoires des Etats des Parties et rendu aux fonctionnaires de l'institution correspondante compétente au départ au troisième Etat pendant le passage du contrôle frontalier dans les points du laissez-passer dans les frontières des Etats des Parties.

La question. Est-ce qu'on peut placer la forme de la carte migratoire sur le site indiqué ci-dessus à titre de la matière générale d'information.

La réponse. On peut placer la forme de la carte migratoire sur le site à titre du matériel d'information, pour la présentation de son contenu et les règles du remplissement aux citoyens étrangers, mais de plus il est nécessaire de donner un avis que le copiage de cette forme et l'utilisation à titre du modèle fonctionnant est inadmissible.

Les modèles facial et inverse des parties du formulaire de la carte migratoire sont annexées.

La question. Quelles règles du séjour des étudiants étrangers sur le territoire de la Fédération de Russie.

La réponse. Les citoyens étrangers ont les même droits et obligations que des citoyens de la Fédération de Russie en Fédération de Russie, à l'exception des cas prévus par la loi fédérale.

De plus, les citoyens étrangers, y compris des apprenants en Fédération de Russie, doivent se faire enregistrés selon la place du séjour.

La question. Est-ce que un étudiant étranger peut faire des études et travailler en Russie?

La réponse. Les sous-paragraphes 6 et 7 du point 4 de l'article 13 de la loi Fédérale du 25 juillet 2002 N 115-LF "Sur la position juridique des citoyens étrangers en Fédération de Russie" prévoient la possibilité de travailler sans présentation de la permission du droit de la réalisation de l'activité de travail aux citoyens étrangers, qui:

fait des études en Fédération de Russie dans les institutions d'instruction de la formation technique et accomplissant les travaux (fournissant des services) au cours des vacances;

fait des études en Fédération de Russie dans les institutions d'instruction de la formation technique et travaillant au temps libre des études en qualité du personnel scolaire-auxiliaire dans ces institutions d'instruction, à qui ils enseignent.

La question. Quelles sont les règles du déplacement des étudiants étrangers dans le territoire de la Fédération de Russie en cas du déménagement de la ville à la ville, du voyage pour la pratique d'étude, pour le repos et etc.

La réponse. Selon l'article 11 de la loi Fédérale "Sur la position juridique des citoyens étrangers et les personnes sans citoyenneté en Fédération de Russie" les citoyens étrangers ont le droit de la liberté du déplacement dans les buts personnels ou d'affaires sur le territoire de la Fédération de Russie en vertu des documents donnés ou régularisés par lui conformément à la loi Fédérale indiquée, à l'exception de la visite des territoires, des organisations et des objets, pour l'entrée sur qui la permission spéciale est demandée conformément aux lois fédérales.

Selon l'article 20 de la loi Fédérale du 18 juillet 2006 N 109-LF "Sur le recensement migratoire des citoyens étrangers et les personnes sans citoyenneté en Fédération de Russie" le citoyen étranger demeurant ou séjournant provisoirement en Fédération de Russie est obligé de se faire enregistré dans la place du séjour à l'expiration de trois journées de travail depuis l'arrivée à la place du séjour, indépendamment de citoyenneté.

Au départ de la place du séjour un étudiant étranger est obligé de livrer la partie de l'avis de l'arrivée détachable à la partie acceptant pour son retrait du compte.

La question. Combien de fois selon le visa d'étudiant le citoyen étranger peut traverser la frontière de la Fédération de Russie. Quel est l'ordre de la prolongation du visa russe pour des étudiants étrangers.  Quel est l'ordre de l'enregistrement du visa de sortie de la Fédération de Russie des étudiants étrangers.  Combien de temps un étudiant étranger peut rester en Russie après la réception du visa de sortie.

La réponse. Un citoyen étranger entre la Fédération de Russie pour faire des études dans l'institution d'instruction selon le visa ordinaire d'étude. Un tel visa est valable pour une fois et donne au citoyen étranger le droit de traverser la frontière de la Fédération de Russie une fois à l'entrée à la Fédération de Russie et une fois au départ de la Fédération de Russie.

Selon le point 34 de la Position sur l'établissement de la forme du visa, l'ordre et les conditions de sa présentation et distribution, de prolongation du délai de sa action, de sa restitution en cas de perte, de l'ordre de l'annulation du visa ratifiés par la décision du Gouvernement de la Fédération de Russie du 9 juin de 2003 N 335, la validité du visa traditionnel d'étude peut être prolongé par le Service Fédérale Migratoire territorial de la Russie à la place du recensement dans la place du séjour par voie de la délivrance du visa multiple pour un délai de l'action de l'accord de l'enseignement, conclut conformément à la législation de la Fédération de Russie dans le domaine de la formation, mais pas plus que pour un année pour chaque visa ultérieur.

De plus la prorogation du visa est admise à la préservation de la catégorie, le type et le but du voyage du citoyen étranger.

Le visa multiple donne au citoyen étranger le droit de la revisite (plus de deux fois) à la Fédération de Russie et le départ de la Fédération de Russie pendant l'échéance de validité du visa.

C'est pourquoi, le citoyen étranger n'est pas demandée de présenter le visa au départ de la Fédération de Russie. Il part avec son visa disponible avant le bout de son validité.

La question . Dans quels cas et aux quels délais le citoyen étranger qui fait ou a terminé ses études en Russie, doit la quitter.

La réponse. Selon le point 1 de l'article 5 de la loi Fédérale du 25 juillet 2002 N 115-LF "Sur la position juridique des citoyens étrangers en Fédération de Russie" le délai du séjour temporaire du citoyen étranger en Fédération de Russie est défini par la durée de son visa, à l'expiration de laquelle il est obligé de partir.

Le citoyen étranger qui est arrivé à la Fédération de Russie en ordre, ne demandant pas la réception du visa, est obligé de partir de la Fédération de Russie à l'expiration du terme le séjour temporaire.

Questions concernant la vie en Russie

Comment serai-je logé? Aurai-je mon propre appartement?

L'universités propose plusieurs types d'hébergement. Vous trouverez une description détaillée du logement sur la pages du site de votre l'université

Si vous préférez organiser votre propre hébergement, ce n'est pas un problème, en revanche, sachez que vous devrez faire enregistrer votre visa à votre future adresse et qu'il vous faudra pour cela l'accord de votre propriétaire.

Quel est le coût de la vie en Russie?

Nous estimons qu'il vous faudra environ 300$/400$ par mois pour subvenir à vos besoins Les frais quotidiens à St Pétersbourg et à Volgograd sont légèrement moins élevés qu'à Moscou, bien que si vous prenez garde à éviter les endroits pour expatriés à Moscou, le coût de la vie y est quand même beaucoup moins élevé que dans une ville occidentale. Les prix ci-dessous doivent être traités comme une approximation (prenez les prix les plus élevés pour Moscou, les prix les plus bas pour Volgograd, et quelque part au milieu pour Saint Pétersbourg):

Manger, boire et dîner: Votre facture de nourriture s'élèvera à environ 40$-80$ par personne (tous les prix sont en $ américain). Vous pouvez dîner dans un restaurant pour environ 20$ par personne pour un repas complet. Si vous déjeuner dehors en semaine, comptez payer environ 7$ pour 3 plats dans un restaurant d'affaires. Un verre de bière (0,5 litre) coûte environ 2$.

Loisirs en soirée: Un billet de cinéma pour un film en anglais coûte $10, mais vous pouvez voir un film en russe pour 5$ ou moins. Les billets de théâtre, d'opéra ou de ballet peuvent coûter aussi peu que 30$ mais attendez-vous à payer de 70$ à 100$ pour de bonnes places. Une entrée pour un musée ou une galerie d'art varie de 1$ à 10$, selon la place et les réductions dont vous pouvez bénéficier. Une entrée en discothèque, quoi qu'elles puissent être gratuites, coûte en moyenne de 5$ à 10$.

Transport: Un billet mensuel coûte de 380 roubles (14$) à 600 roubles (20$). Les billets de bus, tramway et trolleybus coûtent de 10 à 50 cents (pour un trajet quelque soit la longueur).

Visites et excursions: Des excursions pour les villes de l'anneau d'or peuvent être organisées indépendamment pour environ 10 $ à 20$. Voyager en train en Russie s'avère être extrêmement bon marché (un billet 3ème classe de Moscou à St Pétersbourg coûte environ 12$). En dehors de Moscou et St Pétersbourg il est en général possible de trouver une chambre pour 20$ -à 30$ par nuit, bien qu'il s'agisse souvent d'hôtels de style soviétique ou le service et le décor laissent beaucoup à désirer.

Vêtements: Acheter vos vêtements d'hiver (chapeau, écharpe, gros manteau, bottes doublées de fourrure) sur place est une bonne idée car ils coûtent moins cher et sont mieux adaptes au climat russe. Cependant, les autres vêtements ont tendance à être de moins bonne qualité et à coûter plus cher, alors nous vous conseillons d'acheter tout ce dont vous aurez besoin avant de partir.

Si vous passer des appels longue distance, vous devrez utiliser des cartes internationales qui offrent de très bons tarifs: une carte coûtant 20$ vous permet d'appeler en Europe ou en Amérique depuis la Russie pendant environ 2 heures. Tous les appels locaux (dans la ville même) seront gratuits.

Au sujet de ces prix, veuillez prendre en compte le taux d'inflation qui est d'environ 11-12%.

Quelle est la meilleure façon d'apporter de l'argent?

Bien que beaucoup de prix soient donnés en dollars américains ou en euros (y compris sur ce site Internet), la seule monnaie acceptée en Russie est le rouble. Actuellement, on ne peut acheter de roubles en dehors de la Russie, alors nous vous recommandons d'apporter vos cartes bancaires et cartes de crédit afin de pouvoir retirer de l'argent en utilisant les guichets automatiques (qui se trouvent partout dans les grandes villes). En cas de problème, il est conseillé d'emporter de l'argent en liquide sous forme de dollars américains (en bonne condition, ni froissés, ni déchirés), ceux-ci peuvent être changés aux bureaux de change à travers la ville, beaucoup d'entre eux sont ouverts 24h sur 24h.

Combien de temps faut-il pour obtenir un visa pour la Russie? Quel type de visa aurai-je?

Le type de visa qui vous sera délivré par l'université dépend de la durée de vos études chez eux. Pour des programmes de moins de 3 mois, vous donneront une lettre d'invitation pour un visa de tourisme. Si votre programme dure plus de 3 mois, vous donneront invitations sont au départ pour un visa à entrée unique de 3 mois qui sera converti en visa d'affaires multi-entrées pour 1 an après votre arrivée en Russie.

Il  faudra normalement 2 à 4 semaines pour traiter une invitation pour un visa, plus 3 à 5 jours pour que cette lettre vous soit remise par courrier spécial. Ensuite, le délai d'obtention de visa à votre consulat de Russie le plus proche peut être de 1 jour à 3 semaines selon la somme que vous êtes prêt à payer et selon si vous faites votre demande en personne.

Il n'y a aucun doute que l'obtention d'un visa pour la Russie prenne beaucoup de temps et puisse parfois engendrer des retards, alors si vous avez besoin d'un visa, faites en la demande le plus tôt possible.

Fournissez-vous une couverture santé/médicale pour vos étudiants?

L'université peut offrir qu'une couverture subventionnée par l'Etat russe. Nous vous conseillons donc fortement de vous souscrire à une assurance médicale privée avant votre arrivée en Russie. Il y a des centres médicaux européens et américains de haute qualité à Moscou et St Pétersbourg (par ex. American Medical Centre, International SOS, Euromed), et de bonnes cliniques privées russes à Moscou, St Pétersbourg et Volgograd. Vous devriez également considérer choisir une assurance incluant une clause pour le rapatriement. Veuillez noter que la loi russe exige que les visiteurs aient passé un test VIH avant (ou parfois après) leur arrivée.

Quel temps fait-il en Russie? Quels types de vêtements dois-je apporter?

Le temps à Moscou, St Pétersbourg et Volgograd varie énormément de saison à saison. Les hivers sont longs et froids (avec beaucoup de neige et des températures moyennes aux alentours de - 10 degrés Celsius), et les étés sont chauds avec parfois quelques orages. En ce qui concerne les vêtements à emmener, cela dépend de votre date d'arrivée, mais prenez en compte deux caractéristiques majeures de la vie dans ces villes: 1 Vous devrez beaucoup marcher, les transports publics et vos pieds sont les moyens les plus efficaces de vous déplacer dans un grande ville russe, ce qui fait que vos chaussures risquent de s'abîmer et de se salir (les chaussures de couleur clair sont à éviter) 2 Ce conseil s'applique aussi aux vêtements! Les Russes portent des vêtements de couleur vive (y compris des chaussures), mais la saleté se remarque naturellement plus sur des vêtements clairs que sur des vêtements foncés. Alors vous comprenez pourquoi les gens ont tendance à porter des vêtements foncés dans les villes russes, personne ne veut devoir laver ses vêtements tous les jours! Pour plus d'information sur le temps en Russie, visitez CNN online ou le site de la BBC.

Est-ce que la vie en Russie est sans danger?

Est-il dangereux de vivre à New York ou à Londres? La vie à Moscou ou St Pétersbourg n'est ni plus ni moins dangereuse que la vie dans n'importe quelle autre grande ville, bien qu'il y ait, il est vrai, un risque plus élevé de se prendre un glaçon sur la tête durant la fonte des neiges au printemps ! La mafia ne vous remarquera nullement. Il est vrai que les événements récents ont fait du terrorisme un problème, mais malheureusement ces jours-ci aucune ville au monde n'est à l'abri de cette menace. Volgograd peut être considérée comme un peu plus calme et donc moins dangereuse mais les conseils suivants s'appliquent aux 3 villes.

Tout est une question de bon sens: vous devez faire attention quand vous sortez tard le soir et essayer de ne pas attirer l'attention sur vous, c'est-à-dire ne parlez pas fort en anglais ou montrer vos objets de valeur ou votre argent. Si vous sortez en soirée, restez en groupe et prévoyez de raccompagner chacun jusqu'à leur porte d'entrée. Les femmes ne devraient pas rentrer seules à pied après 11h du soir et elles devraient être prêtes à endurer d'occasionnels abus verbaux tard dans la nuit, car il arrive que les hommes russes ayant trop bu insultent les filles dans la rue. C'est énervant et impoli mais si on les ignore, ils finissent généralement par arrêter. Du fait que le nationalisme remonte en ce moment dans toute la Russie, les hommes aussi devraient faire attention quand ils sortent entre anglophones la nuit en groupe. Les gens de teint plus foncé seront plus à risque que les autres et pourraient aussi souffrir de discrimination par la police (c'est-à-dire être arrêtés plus souvent par la police pour des contrôles d'identité). Les rues plus petites peuvent être assez mal éclairées, alors essayez dans la mesure du possible de rester sur les axes principaux après la tombée de la nuit. Evitez d'avoir plus d'argent sur vous que ce dont vous avez besoin, les pickpockets sont un problème dans le métro, particulièrement à Saint Pétersbourg. Ces conseils ne sont en aucun cas destinés à vous effrayer, et de toute façon, la plupart sont valables où que vous soyez dans le monde. Avec de la chance, votre séjour en Russie devrait se passer sans aucun problème, mais il vous faut connaître les risques afin de pouvoir les éviter.

Quelles sont les procédures pour mon arrivée en Russie?

Les étudiants pour Moscou ou Volgograd arrivent généralement à l'un des 2 aéroports internationaux de Moscou, Chérémétiévo 2 ou Domodédovo. Ce dernier est préférable puisqu'il a été complètement renové en 2002 et est maintenant extrêmement moderne et efficace, il offre maintenant des services comparables à n'importe quel aéroport d'Europe de l'Ouest. Chérémétiévo est plus vieux et peut s'avérer pire en terme de contrôle passeport et retards pour les bagages. A St Pétersbourg l'aéroport principal est Pulkovo. La procédure d'arrivée est en gros la même dans tous les aéroports. Après être descendu de l'avion (en général directement dans l'aéroport), vous devrez suivre les panneaux pour le contrôle des passeports. Avant de passer, assurez vous d'avoir rempli les 2 parties de la carte d'immigration (souvent distribuée dans l'avion, sinon disponible sur les comptoirs dans la salle des contrôles de passeport). Donnez cette carte en même temps que votre visa et votre passeport, faites la tamponner (et une copie vous sera rendue), ensuite allez récupérer vos bagages avant de passer par les douanes. Trouvez le tapis roulant correspondant à votre vol et évitez les porteurs qui vous feront payer une fortune pour amener vos valises à 50 mètres.

Soit juste avant de récupérer vos bagages soit juste après, vous devrez remplir un formulaire de déclaration pour les douanes (ceci même si vous n'avez rien à déclarer, vous devriez tout de même remplir ce formulaire et le faire tamponner puisque vous risquez d'être arrêté, auquel cas on vous demandera de le présenter). Si vous êtes en possession d'une grosse somme d'argent liquide ou de matériel coûteux (ordinateur portable, etc.), alors soyez sûr de le déclarer sur le formulaire. Si vous avez quelque chose à déclarer, passez par la voie rouge sinon passez par la voie verte.

Il y a plein de taxis à l'aéroport. Si vous décidez de choisir ce moyen de transport, nous vous conseillons d'utiliser les services officiels et de rester à distance des ''requins'' qui peuplent l'aéroport! Ils vous réclameront des prix exorbitants et ne vous emmèneront pas nécessairement jusqu'au bout. Le prix moyen d'un trajet de l'aéroport au centre ville est de 40$-60$. Il y a plusieurs autres formes de transport public russe comme les bus et les vans ("marchroutki") qui constituent un moyen de transport moins rapide mais fiable jusqu'aux abords de la ville (généralement au terminus d'une ligne de métro), et cela pour moins de 1$. Cependant, vous devez savoir qu'à Moscou et St Pétersbourg, les aéroports internationaux sont situés à une distance considérable du centre ville.  Les étudiants qui choisissent Volgograd arrivent en général à Moscou, et, selon leur heure d'arrivée, prennent soit directement un train pour Volgograd depuis la gare de Pavéletski station, soit passent la nuit à Moscou (en cas de besoin Language Link peut organiser leur hébergement pour la nuit).

Propos des problémes de l'exercement de l'assistance médicale

La question: Quelles sont les conditions de l'accordence  de l'assistance médicale aux élèves étrangers sur le territoire de la Russie?

La réponse: L'aide médicale urgente est gratuite pour des citoyens étrangers et est accordé sans demeure.
L'aide médicale planifiée est payante pour des citoyens étrangers.

La question: Quels cas se rapportent à la catégorie de l'aide médicale urgente et qui fournit se type de l'aide?

La réponse: L'aide médicale urgente aux citoyens étrangers est accordé par les institutions médicales du système de la santé publique d'Etat et municipal, ainsi que par les travailleurs médicaux ou les personnes, engagé de donner les premiers soins d'après la loi ou la règle spéciale, en cas d'apparition des états menaçant directement leur vie ou demandant l'intervention urgente médicale (les conséquences des accidents, les traumas, les empoisonnements).
On peut donner aux citoyens étrangers l'assistance médicale planifiée après la sortie des états indiqués.

La question: Quels cas se rapportent à la catégorie de l'assistance médicale planifiée?

La réponse: L'assistance médicale planifiée est accordé aux citoyens étrangers en cas de violation de la santé ne menaçant pas leur vie directement.

La question: Comment on peut payer l'assistance médicale accordée planifiée?

La réponse: L'assistance médicale planifiée est accordé aux citoyens étrangers conformément à l'accord de l'octroi des services payants médicaux ou l'accord l'assurance volontaire et (ou) obligatoire médicale. I.e. le citoyen étranger peut payer des moyens personnels pour la consultation des médecins, les études de laboratoire et instrumentales, la présence dans l'hôpital etc., mais forme plus plus confortable et beaucoup plus économe est la réception de l'accès à l'assistance médicale payante est l'acquisition de la police de l'assurance volontaire médicale. Assuré reçoit le volume complet de l'aide ambulatoire et stationnaire sans dépenses supplémentaires.

La question: Où il vaut mieux acquérir la police de l'assurance médicale: dans la patrie avant le départ à la Russie ou en Russie?

La réponse: Selon la pratique il vaut mieux et il est plus bon marché d'acquérir la police de l'assurance médicale à la place de l'enseignement. En outre certaines polices de l'assurance médicale acquises à la patrie, se trouvent non valable en Russie. Il est désirable d'acquérir dans la patrie la police à court terme valable pendant le voyage de votre pays à la Russie.

La question: Quel est le coût de la police de l'assurance volontaire médicale en Russie?

La réponse: Le coût de la police de l'assurance volontaire médicale dépend de la région de la Russie, la compagnie d'assurance, le volume des services accordés médicaux. En moyenne la police annuelle à présent coûte de 50 à 200 dollars US.

La question: Y a-t-il des maladies, avec qui l'élève étranger ne peut pas venir pour l'enseignement à la Russie?

La réponse: Oui telles maladies existent. La liste des maladies infectieuses présentant le danger pour l'entourage et étant une raison pour le refus de la délivrance ou l'annulation de la permission de la résidence temporaire en Fédération de Russie aux citoyens étrangers et les personnes sans nationalité est ratifiée par la décision du Gouvernement de la Fédération de Russie du 2 avril 2003 N188. La liste comporte: la maladie provoquée par virus de l'immunodéficience humaine (VIH-INFECTION), la lèpre (la maladie d'Hansen), la tuberculose, les infections transférées principalement par la voie sexuelle (la syphilis, vénérien, chancroïde). I.e. les citoyens étrangers, qui ont des maladies énumérées, sont expédiés pour le traitement au pays natal.

La question: Comment les maladies infectieuses sont révélés chez les citoyens étrangers venant en Russie? Est)ce que les documents médicaux, confirmant l'absence des maladies infectieuses dangereuses, reçu sur la patrie sont valable en Russie?

La réponse: Tous les citoyens étrangers arrivant à la Russie pour le délai de longue durée (pour l'enseignement), sont engagés de passer l'examen médical dans les institutions médicales selon la place des études. Les documents, confirmant l'absence des maladies infectieuses dangereuses, donné sur la patrie, ne sont pas valables en Russie.

La question: Peut on passer l'examen médical aux frais des moyens de l'assurance volontaire médicale?

La réponse: On peut, si l'examen médical est inséré dans le programme de l'assurance volontaire médicale. Mais cela cause le renchérissement de la police de l'assurance volontaire médicale pour la somme du coût de l'examen médical.

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Écrit par Elie Chancelin

Catégorie : Etudier à l'étranger

Les citoyens étrangers et les personnes sans citoyenneté sont engagés de présenter les documents valables certifiant leur personnalité et reconnus Fédération de Russie en cette qualité et le visa à l'entrée à la Fédération deRussie et le départ de la Fédération de Russie.

Le document certifiant la personnalité du citoyen étranger est le passeport du citoyen étranger ou un autre document reconnu au titre du document conformément à l'accord international de la Fédération de Russie.

Les documents certifiant la personnalité de la personne sans la citoyenneté, sont:

1. Le document délivré par l'Etat étranger et reconnu à la Fédération de Russie conformément à international accord;

1. La permission de la résidence temporaire;

1. Le permis de séjour.

Les citoyens peuvent entrer le territoire de la Fédération de Russie sans visa seulement s'ils sont les citoyens des Etats, avec qui on détient les contrats internationales de la Fédération de Russie sur les voyages mutuels, les entrées prévoyant, le départ, le déplacement, le passage en transit et le séjour à la Fédération de Russie sans visas.

Les accords sur les voyages mutuels sans visa sont détenus entre le Gouvernement de la Fédération de Russie et la République d'Azerbaïdjan, la République d'Arménie, la République de Biélorussie, la République de Moldova, la République de Kazakhstan, la République de Kirghizistan, la République de Tadjikistan, la République de Ouzbékistan et l'Ukraine.

Les citoyens des états indiqués peuvent entrer la Fédération de Russie seulement selon le passeport du citoyen étranger. Le délai initial de leur séjour à la Fédération de Russie ne peut pas excéder 90 jours. Après la conclusion de l'accord de l'enseignement conformément à la législation de la Fédération de Russie le délai du séjour temporaire se prolonge pour un délai de l'action de l'accord détenu, mais pas plus que pour une année calculée depuis l'entrée du citoyen étranger à la Fédération de Russie. La décision de la prolongation du délai du séjour temporaire est acceptée par l'organisme territorial du service Fédéral migratoire selon le siège de l'école.

Les citoyens étrangers des Etats avec l'ordre d'entrée de visa entrent pour les études en présence du visa ordinaire d'étude. Le visa indiqué est délivré par la représentation diplomatique ou l'institution consulaire de la Fédération de Russie à l'étranger. La raison pour la délivrance du visa ordinaire d'étude au citoyen étranger est l'invitation à l'entrée à la Fédération de Russie, régularisé conformément à la loi fédérale.

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Écrit par Elie Chancelin

Catégorie : Etudier à l'étranger

D`habitude des étudiants étrangers séjournent aux foyers d`étudiants, chez l`habitant ou louent u un appartement ou une chambre.

Il y a beaucoup d`offres sur une dation à bail des locaux d`habitation. Mais en cherchant un appartement il faut être très prudent parce que ces derniers temps des fraudes dans la sphère des transactions sur immobilier ont devenues plus fréquent. Une variante optimale pour des étudiants étrangers est l`assistance d`établissement d`enseignement mais malheureusement il y a peu d`universités qui proposent ce type de services.

Donc, ici il y a quelques conseils.

1. Ne vous dépêcher pas
Evitez des variantes au prix trop bas. Tout d`abord il faut examiner des offres de logement pour s`orienter dans des prix et exclure des variantes de fraude évidente.

Des prix sur le marché de logement de la Russie sont assez haut surtout à Moscou et St Petersbourg. Selon la statistique le taux de fermage d`un appartement d`une pièce est plus haut que le taux de fermage d`un appartement de deux et plus de pièces. Donc s`il y a quelques problèmes en matière de finance considérez une variante de louage avec un ami ou un camarade de cours.

Concluez un contrat de louage!

Pour éviter des ennuis surtout une perte d`argent que vous payez pour le louage concluez un contrat de louage!

Selon la législation russe et le contrat de louage un partie - le propriétaire de logement ou le titulaire de droits (le bailleur) - s`engage à mettre le logement à la disposition de locataire. Ce contrat est inclut par écrit.

Avant de conclure un contrat stipulez toutes les détails de votre séjour. Toutes les ententes doivent être fixé dans le contrat.

2. Soyez être attentif en s`adressant aux agences de logements.
L`aide et des consultations juridique en question de bail d'habitation sont accordés par des agences immobilières ou agences juridiques qui s`engagent des contrats immobiliers. Mais ici même il y a des problèmes. Aujourd`hui en Russie il y a beaucoup de "réalteurs noirs" ou de filous tout simplement. Il faut être très circonspect avec des sources d`Internet, des revues spécialisés sur logement et des affiches/annonces placardés dans les rues.

Pour recruter un agence immobilier il faut conclure un accord avec cet agence où le prix des services sur le recherche de logement et régularisation du traité est indiqué.Les grands agences comme MIELLE-Nedvizhimost, Innkomme ou MEANNE demamde le prix en volume d`une rente mensuelle. En ce cas un accord avec le propriétaire est conclut officiellement et l`assurance est régularisé.

Le prix des agences petits et moyens sont plus bas - de 70% de rente. De plus un employé de l`agence peut consentir à accepter un montant plus modeste en évitant la caisse de l`agence. En ce cas vous pouvez le persuader de consentir à 50% de rente mensuelle. Mais vous perdez tout les garanties possibles.

Il convient fuir des organisations qui proposent des services consultatifs pour un prix misérable en comparaison avec les autres firmes. Il est très probable qu`après le versement d`argent pour des services d`une telle organisation vous ne la trouvera pas le jour suivant dans l`office où vous avait conclu l`accord. Autrement des employés se restreint à l`avertissement des variants de séjour possibles.

4. Lisez attentivement tout ce que vous signez.
Il faut prendre l`accord de louage sérieusement comme chaque autre accord.

Un accord de location comporte beaucoup de termes juridiques et expressions consacrées. Premièrement si vous ne comprenez pas quelques expressions dans l'accord demandez des spécialistes de les éclaircir ou substituer aux termes-synonymes connues.

Si vous ne maîtrisez pas la langue russe vous pouvez dresser un contrat en deux langues - russe et maternelle. Vous pouvez faire traduit des textes de documents dans une agence de traduction.

5. Demandez des titres de propriété
Selon des standards internationaux seulement un propriétaire ou un personne autorisée par un propriétaire peut conclure des contrats de location.

Pour affirmer des pouvoirs de personne qui n'est le propriétaire de logement il faut demander des documents certifiant le droit de conclusion des accords de la part du propriétaire (un pouvoir, une caution).

Le document certifiant le droit de propriétaire est le certificat de l'enregistrement étatique délivré par un institut autorisé d'état. Un tel certificat a un degré de sécurité sur le niveau de titre au porteur et une série et numéro d'escompte.

Des choses suivants sont indiqués dans le certificat dans l'ordre suivant:

• le nom de collectivité publique réalisant l'enregistrement des droits

• la date de délivrance de certificat

• des attributs des documents par référence aux quels le droit est enregistré

• l'information sur des objets de droit (si le propriétaire est un personne physique on indique nom, prénom, patronyme, date de naissance, un pièce d'identité et ses attributs, l'adresse de domicile permanent ou de séjour de priorité. En cas de personne morale on indique le nom de l'organisation, numéro d'identification fiscale, la date et la place de l'enregistrement étatique, le numéro du document certifiant le fait d'inscription de personne morale dans le Registre uni d'état des personnes morales, l'adresse de service exécutive de personne morale (s'il n'y a pas de service fonctionnant continuellement - l'adresse d'autre service ou personne ayant le droit d'agir de la part de personne physique sans pouvoir)

• le type de droit enregistré

• la description de l'objet du droit, son adresse et le numéro cadastral ou convenu

• des servitudes possibles.

Au-dessous de certificat sont la date et numéro d'enregistrement qui coïncident avec des données similaire du Registre uni des droits étatique.

En cas de propriété commun on indique touts les titulaires du droit et le certificat est délivré en seul expédition.

En cas de propriété commun partiel on indique touts les titulaires du droit et le certificat est délivré à chaque propriétaire.

6. Faire remarquer des conditions d'un accord
Les conditions obligatoire pour l'inscription sur l'accord selon le Code Civile de la Fédération de la Russie sont.

La description de logement. L'objet de contrat de location peut être seulement une location isolé (appartement, maison, partie d'appartement ou de maison) pour le propriétaire ne puisse pas formuler ses griefs à propos d'état de logement.

La description des conditions de séjour y compris la liste des personnes qui vont habiter dans un logement, séjour parallèle d'un propriétaire (si vous louer une chambre ou une partie d'un maison), la fréquence des visites d'un propriétaire (si vous louer une appartement ou un maison).

Le taux de rente et les délais et l'ordre de paiement (vous demander une quittance qui certifie le fait de paiement)

Les conditions sur une réparation petite et totale.

Le délais d'accord.

Si le propriétaire insiste sur la conclusion d'un accord de location il est outil de refléter des conditions d'enregistrement étatique d'un accord et de paiement d'enregistrement.

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Écrit par Elie Chancelin

Catégorie : Etudier à l'étranger

Les règle de la résidence des citoyens étrangers dans la Fédération de Russie

1. Les étrangers et les personnes sans citoyenneté, entré en Russie pour les études, à l'arrivée au point indiqué dans le visa ou la direction pour les études (pour les personnes avec le droit du départ sans visa), sont engagés de livrer les documents nationaux à l'administration de l'école pendant 24 heures pour l'établissement du droit de la résidence en Russie. 

2. Les étrangers se trouvant provisoirement en Fédération de Russie, sont engagés d'avoir la police de l'assurance médicale. La police indiqué doit assurer l'attribution et le financement des services à l'apparition de l'accident, à la maladie impulsive, ainsi que le transport (repatriation) à le pays natal. Au cas où les étrangers produisent l'assurance en dehors de Fédération de Russie isl sont engagés de prouver que la compagnie d'assurance qui a régularisé la police d'assurance coopère avec les compagnies russes d'assurance ou a un autre moyen de la réalisation de l'aide aux citoyens selon les directions indiquées ci-dessus selon la place des études.

3. Les étrangers, la durée des documents nationaux de qui expire pendant l'enseignement à l'université (les passeports ou autres documents remplaçant eux), sont engagés de prolonger ou remplacer et présenter eux à l'administration de l'université pour l'inscription de la modification aux documents d'escompte en temps voulu, au moins qu'en 5 jours avant expiration du délai.

4. Pour la prolongation du délai de l'enregistrement des documents nationaux les étrangers présentent ses document à l'administration de leur l'université (école supérieure) 10 jours avant son expiration.

5. À la perte du passeport ou un autre document le remplaçant l'élève étranger doit informer immédiatement l'administration de l'université et l'ambassade du pays en Russie de cela. Ayant reçu un nouveau passeport, l'étranger doit l'accorder pendant un jour pour l'enregistrement.

6. En cas de besoin du départ à l'étranger (dans le pays natal pendant les vacances, pour les affaires de famille ou au terme de l'enseignement) les étrangers sont engagés de s'adresser à l'administration de l'université (école supérieure) pour l'établissement du visa. Le délai de la présentation du visa est 15 jours. Au retour à la Russie ils doivent livrer les visas utilisés à l'administration pendant un jour.

7. Au départ aux villes et des régions de la Russie ouverte pour la visite par les étrangers, il est nécessaire de régulariser la permission du voyage. Telle permission est régularisée en manière de l'Avis, dans qui on indique le nom du point, l'itinéraire du parcours, le délai et l'adresse de la résidence dans ce point.

8. Le départ des élèves étrangers dans le pays natal, aux villes et les régions de la Russie est permis seulement en présence des documents officiels confirmant.

9. Les départs pendant l'enseignement pour des raisons plausibles sont réalisés seulement en présence des documents officiels confirmant.

10. Après la fin de l'enseignement ou le renvoie de l'école les étrangers doivent partir de la Fédération de Russie pendant un délai établi par l'administration (deux semaines).

11. La violation des règles énumérées dans l'aide-mémoire présent de l'enregistrement, de la résidence et du déplacement entraîne la responsabilité administrative en manière des préventions, une amende dans de 0,5 salaires minimaux en roubles, l'expulsion de la Russie ou la responsabilité pénale conformément à la législation de la Fédération de Russie.

12. Il est interdit de s'occuper de l'activité commerciale ou faire un travail salarié aux citoyens étrangers ayant la situation de l'élève de l'université.

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Écrit par Elie Chancelin

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• la copie du document sur la formation avec la liste des disciplines et des notes (avec la traduction en russe ou en anglais);
• la copie du passeport national;
• le questionnaire rempli (les collaborateurs de l'institution d'instruction peuvent vous envoyer le formulaire du questionnaire).

Après la réception des documents, l'institution d'instruction va coordonner la question sur la possibilité de votre formation sur la spécialité choisie.

En cas de réception de la réponse affirmative l'institution d'instruction va régulariser l'invitation officielle pour vous, qui est nécessaire pour la réception du visa d'entrée à la Russie. Le délai approximatif de la présentation de l'invitation est de 3 à 5 semaines, son coût près de 40 dollars US.

Attention! 

Vous pouvez arriver pour les études à l'institution d'instruction choisie seulement sur l'invitation, envoyée par cette institution d'instruction. Il est impossible d'être accepté pour les études sur l'invitation d'une autre institution d'instruction.

Comment on peut recevoir l'invitation?

Qu'est-ce que est nécessaire de faire à la fois après l'arrivée?

Comment on peut recevoir le certificat de l'équivalence des documents de la formation?

Qu'est-ce qu'il faut connaître sur l'organisation du procès d'étude?